REACH est le règlement (CE) n° 1907/2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances. Il est entré en vigueur le 1er juin 2007 dans l’ensemble des Etats membres de l’Union européenne (UE).
L’objectif de REACH est de rationaliser et d'améliorer le cadre législatif antérieur concernant les substances chimiques de l’UE. REACH attribue davantage de responsabilités au secteur quant à la gestion des risques pour l’environnement et la santé liés à l’utilisation de produits chimiques et à la mise à disposition d’informations adéquates en matière de santé.
Les entreprises produisant et/ou important des substances chimiques – telles quelles, contenues dans des préparations, voire exceptionnellement dans des articles (c'est-à-dire lorsque la substance est délibérément libérée lors de son utilisation) – dans l’Union européenne et dans l’Espace économique européen, dans des quantités supérieures à une tonne par an, doivent enregistrer ces substances auprès de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA), sauf si la substance bénéficie d’une exemption explicite de l’obligation d’enregistrement prévue par le règlement REACH. La production ou l’importation de substances chimiques ne sera plus autorisée sauf lorsque celles-ci auront été préenregistrées et enregistrées dans des délais prédéterminés.
Vous trouverez des informations plus détaillées concernant le règlement REACH et sa mise en œuvre sur plusieurs sites Web, parmi lesquels :
Les sites officiels de l’ECHA (European Chemicals
Agency) :
http://echa.europa.eu/
http://reach.jrc.it
La législation européenne concernant
REACH :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/en/oj/2006/l_396/l_39620061230en00010849.pdf
Le site du CEFIC (Conseil européen de l’industrie
chimique) consacré à REACH :
http://www.reachcentrum.com
La passerelle REACH d’Eurometaux (Association
européenne des métaux non ferreux) :
http://www.reach-metals.eu
Nyrstar s’engage pleinement en faveur de produits et de processus plus sûrs. La société souscrit donc totalement aux principes de base du règlement REACH et veut son succès.
Afin de se conformer au règlement REACH et de garantir l’approvisionnement futur de produits Nyrstar à ses clients, la société a préenregistré toutes les substances qu’elle fabrique dans l’Union européenne ou importe dans l’Union avant 1 décembre 2008. On enregistrera ces substances conformément au calendrier (échéances de décembre 2010, juin 2013 ou juin 2018) et aux autres exigences de REACH .
Dans le cadre de l’application de la réglementation REACH, Nyrstar facilitera la transmission d'informations pertinentes à ses clients ou par ces derniers. L’échange d’informations relatives à l’utilisation, l’exposition et aux mesures de gestion des risques dans les installations des clients et celles de leurs utilisateurs en aval est indispensable pour s’assurer de la couverture adéquate de l’ensemble des applications en aval d’un produit dans le dossier d’enregistrement de la substance.
Nyrstar est un membre actif de plusieurs consortia REACH veillant à harmoniser et à uniformiser au maximum, dans le secteur européen des métaux non ferreux, la mise en œuvre pratique des prescriptions REACH, l’échange d’informations et la composition des dossiers d’enregistrement.
Un tableau de présentation reprenant les spécifications essentielles des produits concernés par REACH (numéros de préenregistrement, l'absence de SVHC) et les mesures prévues et conclues par Nyrstar pour se conformer à REACH, peut être téléchargé ci-dessous.
| Alliages obtenus par galvanisation de zinc | ||
| Zinc SHG (Special High Grade) 99,995 % | TELECHARGER | |
| Alliages zinc-aluminium (Zn-Al) et Galfan | TELECHARGER | |
| Alliages zinc-nickel-bismuth | TELECHARGER | |
| Alliages zinc-plomb | TELECHARGER | |
| Alliages obtenus par coulée sous pression de zinc | ||
| ZL5/ZL0410, ZL3/ZL0400, ZL2/ZL0430, ZL8/ZL0810, Superloy, KS | TELECHARGER | |
| Cadmium | ||
| Métal cadmium | TELECHARGER | |
| Plomb | ||
| Métal plomb | TELECHARGER | |
| Acide sulfurique | ||
| H2SO4 | TELECHARGER | |
Pour toute autre question en rapport avec les prescriptions de REACH pour les produits Nyrstar, veuillez nous contacter :
Email: REACH@nyrstar.com
Adresse : Coordinateur environnemental pour la zone
occidentale
Zinkstraat 1, B-2490 Balen, Belgique.
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Les informations contenues dans la présente rubrique de
Nyrstar consacrée à REACH et les tableaux de
présentation des produits sont destinés à des
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Nyrstar n’a inclus ou prévu aucune
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l'exactitude ou la fiabilité des informations que
contiennent la présente rubrique REACH et les tableaux de
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présentation des produits seront actualisées
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précises.